L'Heure du Temps (Blog d'Information sur le Burkina Faso)

Brigade mobile de la douane

Des véhicules frauduleusement dédouanés saisis

La brigade mobile de la douane de Ouagadougou a saisi 40 véhicules, de grosses cylindrées flambant neuf, qui ont été dédouanées sur la base de faux documents, entre les mains des propriétaires. Le DG de la douane, Ousmane Guiro, a fait un point de presse, le mardi 15 juillet dernier sur ces saisies, à la direction générale des douanes.

40 véhicules automobiles de marques BMW, Infiniti FX35, Toyota Hillux double cabines, Honda Civic EX, Wolswaging Touareg, Toyota Yaris, Nissan Pathfinder, Toyota 4 Runner, minicar Toyota Hiace, Cerato EX... ont été saisis entre les mains des propriétaires suite à des opérations de contrôle démarrées depuis deux mois à Ouaga et à Bobo. Motif : les documents de douane qui ont servi à l'immatriculation de ces véhicules de luxe sont faux.

C'est donc avec étonnement que les propriétaires de ces véhicules ont appris qu'ils étaient en infraction vis-à-vis des services des douanes. Par ignorance ( ou pas) de la procédure de dédouanement, ils se sont fait flouer par un réseau de faussaires composé de revendeurs de véhicules importés agissant en complicité avec des transitaires, leurs véritables acolytes. Ces faussaires, très astucieux, ont ciblé leurs "proies" : les acheteurs des voitures grosses cylindrées parce que les droits de douane de ces véhicules vont de 4, 5 à 6 millions de F CFA. Une autre raison est que les acheteurs de ces véhicules, qui appartiennent à une catégorie socioprofessionnelle ( on trouve des avocats, des propriétaires d'hôtel...), n'ont vraiment pas le temps pour suivre les procédures de dédouanement des véhicules qu'ils achètent. Mais comment les faussaires ont-ils mené leurs clients en "bateau" ?

Selon les explications du DG, Ousmane Guiro, la ville de Ouagadougou regorge de revendeurs de véhicules importés. A cela, il faut ajouter des véhicules qui passent les frontières conduits par des étrangers munis de laissez-passer touristes qui les exonère des charges de douane et autres. Ces étrangers ( des Nigérians et des Togolais), qui se prennent pour des touristes, ne sont rien d'autre que les fournisseurs ou employés des revendeurs de véhicules à Ouaga , Bobo... Ainsi, lorsqu'un client achète un véhicule chez le revendeur faussaire, ce dernier lui propose les services de son transitaire afin d'accélérer pour le client les formalités de dédouanement. Et la première démarche du transitaire, véritable acolyte du revendeur, consistera à obtenir auprès des services de douane des renseignements sur le montant des droits de douane du véhicule acheté par le client. Une fois le montant connu et le client informé, ce dernier remet l'argent au revendeur pour engager la procédure. Après deux jours passés avec le véhicule, le revendeur et le transitaire ramènent au client son véhicule immatriculé plus la carte grise définitive. Souvent, le véhicule est ramené au client avec seulement la carte grise définitive et c'est à lui d'assurer l'immatriculation de son véhicule au ministère des Transports. L'acheteur du véhicule, qui croit être en règle vis-à-vis de la loi, ignore royalement qu'il a été floué. Car les documents qui ont servi à l'immatriculation de son véhicule sont tous faux. Et malheureusement, "pour bon nombre de propriétaires de véhicule, la carte grise est l'aboutissement de tous les documents", a remarqué Abass Sawadogo, responsable de la brigade mobile de Ouagadougou.

Des escrocs bien informés des procédures douanières

Mais comment les faussaires se procurent-ils des documents de douane ? Pour établir la déclaration en douane du véhicule d'un client par exemple, les faussaires ne passent pas par quatre chemins. Ils utilisent l'ancienne copie de déclaration de douane auprès de quelqu'un qui a déclaré des marchandises qui peuvent être des bananes, de l'alcool...tout sauf des véhicules. Et sa quittance qui lui a été délivrée par la douane après paiement de ses droits de douane. Au niveau de la déclaration, ils relèvent le numéro authentique et chronologique qu'ils saisissent eux-mêmes. Afin d'avoir un document parfaitement conforme à l'original, ils s'arrangent pour que la valeur du véhicule coïncide avec celle de la marchandise de la déclaration initiale sur le dossier. C'est précisément la partie tarifaire, écrite en chiffres et en lettres, que les faussaires changent. Pour parfaire enfin l'imitation, ils calquent, sur la nouvelle déclaration parallèle établie, la quittance. En plus de ces pièces, il y a le CMC ( certificat de mise en consommation). Les originaux sont vendus à la Chambre de commerce, selon le patron de la douane. A la douane, ce document est délivré après dédouanement de la marchandise. Le bas du CMC est signé par le chef de bureau et contresigné par le vérificateur ou le DR de la douane. Pour obtenir ce document très important dans l'immatriculation d'un véhicule et lui donner une certaine conformité, les faussaires se procurent un original qu'ils remplissent au préalable avant de scanner le bas d'un CMC déjà utilisé sur celui de l'original. Les faussaires utilisent les photocopies et les originaux des documents. Pour les cachets, ils ont établi des cachets imitant ceux de la douane.

Les propriétaires de véhicules invités à se mettre en règle

Voilà les procédures frauduleuses savamment utilisées par des revendeurs de véhicules faussaires à Ouagadougou et à Bobo Dioulasso où se trouverait le cerveau du réseau de ces faussaires très bien organisés et fin connaisseurs des procédures douanières. Les 40 véhicules saisis dédouanés sur la base de faux ont fait perdre au Trésor public 200 millions de fr. CFA, selon les estimations de l'inspecteur Abass Sawadogo. Des dossiers vérifiés dans certains services du ministère de Transport ont permis à la douane d'enregistrer 75 dossiers de véhicules immatriculés sur la base de faux documents. " Nous allons poursuivre le travail à Ouaga et dans les villes où il ya des services d'immatriculation", a assuré Ousmane Guiro. Le nombre de véhicules immatriculés sur la base de faux documents que les responsables de la douane pensent saisir est estimé à 200 véhicules. Cela permettra au Trésor public d'engranger la coquette somme de 1 milliard de F CFA. Déjà, certains propriétaires de véhicules ont commencé à retirer leur véhicule après régularisatin de leur situation.

La direction générale des douanes a décelé la piste des faussaires qui seraient en majorité des Burkinabé suite à des doutes et des soupçons depuis deux mois avec cette opération de saisie des véhicules dédouanés sur la base de faux. " Nous avons constaté qu'il y a des voitures grosses cylindrées qui sont en circulation à Ouaga alors que les recettes au niveau du bureau de dédouanement des véhicules automobiles n'ont pas beaucoup évolué." a dit le DG de la douane, Ousmane Guiro. " Quand on regarde le nombre de ces véhicules, les recettes devraient augmenter un peu plus." remarque-t-il. Depuis que l'opération a commencé, certains véhicules tels que les marques Touareg ont disparu de la circulation. " Certains propriétaires ont garé leur véhicule chez eux" a relevé Abass Sawadogo. "Mais ce qui est sûr, nous allons les avoir car nous avons leurs adresses.", a-t-il ajouté. Les responsables de la douane invitent donc les propriétaires de véhicules qui sont dans ce cas à saisir les services de la douane pour se mettre en règle car s'ils ne s'exécutent pas les amendes qu'ils doivent payer augmenteront. La douane, qui travaille en collaboration avec les services des Transports, a en sa possession tous les dossiers des véhicules dédouanés sur la base de faux. Ces dossiers ont été saisis dans la région de Bobo où 10 faussaires ont été arrêtés par la gendarmerie. Parmi les propriétaires victimes certains étaient conscients de l'illégalité des procédures menées par les revendeurs. Par contre, la majorité des propriétaires ont été abusés. comme cet avocat qui s'est fait escroquer 6 millions de F CFA " J'invite tous ceux qui achètent des véhicules à se rendre en douane pour suivre eux-mêmes les formalités de dédouanement. Même s 'ils passent par un transitaire, il faut qu'ils suivent la procédure et qu'ils sachent que leur véhicule est bel et bien rentré en douane et qu'il a été régulièrement dédouané." a conseillé Ousmane Guiro, DG de la douane.

Welman GUINGANI

(Collaborateur)

Le Pays du 17 juillet 2008